Politique de confidentialité
Dernière mise à jour :
La présente Politique explique comment AtlasSwift (Terxel Neo Vision Ltd) collecte, utilise, conserve et partage les données à caractère personnel dans le cadre de ses Services. Elle complète les CGU et, pour les données des clients finaux des Marchands, l’Accord de Traitement des Données (DPA).
1) Qui est le responsable ?
AtlasSwift est opérée par Terxel Neo Vision Ltd, société de droit britannique (n° 13441558)...
2) Portée & personnes concernées
Cette Politique s’applique aux visiteurs du site...
3) Données que nous traitons
3.1 Données de compte & relation commerciale (Marchands)
- Identité & contact…
- Identifiants & sécurité…
- Facturation & paiement B2B…
- KYC/Conformité…
3.2 Données d’exécution (clients finaux des Marchands)
- Contact & livraison…
- Commande & preuve…
- Paiement à la livraison…
3.3 Données techniques & usage
- Logs, IP…
- Diagnostics…
3.4 Données sensibles
Nous n’avons pas vocation à traiter…
4) Finalités & bases juridiques
| Finalité | Exemples | Base juridique |
|---|---|---|
| Fourniture des Services | Création de compte… | Exécution du contrat |
| Support & sécurité | Assistance… | Intérêt légitime / obligations légales |
| Facturation & conformité | Factures… | Obligation légale |
| Amélioration & statistiques | Analytique… | Intérêt légitime |
| Marketing B2B | Newsletters… | Consentement ou intérêt légitime |
Lorsque requis par la loi…
5) Cookies & traceurs
Nous utilisons des cookies…
Le refus de certains cookies…
6) Sources des données
- Vous-même…
- Le Marchand…
- Prestataires…
- Automatiquement…
7) Partage avec des tiers
Nous partageons des données…
Nous pouvons également…
8) Transferts internationaux
Les données peuvent être transférées…
9) Durées de conservation
Au-delà, les données…
10) Sécurité
Nous appliquons des mesures…
Aucun système n’est exempt…
11) Décisions automatisées & profilage
Nous pouvons utiliser des règles…
12) Vos droits
Selon votre juridiction…
Pour les données traitées…
13) Enfants & personnes vulnérables
Nos Services ne s’adressent pas aux enfants…
14) Liens externes
La Plateforme peut contenir des liens…
15) Modifications de la Politique
Nous pouvons mettre à jour cette Politique…
16) Contact & réclamations
Questions, demandes ou réclamations…
Vous pouvez adresser une réclamation…
17) Prévalence & langue
En cas de contradiction, l’ordre de prévalence est…